Femme Doux Chaud Chaussure Mignon Qualité Hiver Chaude Chaussons Nouvelle Haut Mode Lapins Chausson Couleur Vente xpgnn8

Rapports d'activité

Accueil > Publications > Rapports d'activité

Actualités

Publication du réglement intérieur de l'ACNUSA. Lire la suite

Le réglement intérieur de l'ACNUSA vient d'être publié au Journal Officiel

Chaussures Emmie Lucky Plates Femmes Brand wpUBxqpH

Dans sa décision du 31 décembre 2018, la cour administrative d’appel de Paris conforte l’Autorité dans le montant des amendes prononcées. 44 Noir Plus Simple Luxe Respirant Marque noir De Sneakers Léger Couleur Personnalité 39 Chaussures noir Poids Hommes 60UOqAgn6

L’Autorité se félicite de cette décision qui conclut qu’elle « n’a pas infligé de sanction disproportionnée » au regard notamment de la récurrence des manquements sur différentes plateformes françaises.

Lire la suite

 

Tête rouge Bottes Femmes Banconre®mode Fond Classiques Pointue Bottines Martin Épais EqSpdpnz Bottes Verni Femmes Wedges Rond En Qinhigs2018114663 À tied Haut Chaussures Cuir Croix Bout Talon qFCq7RgcT Populaire Course Femme Chaussures Tys Bleu Textile Pour Sport En De rouge noir xz127bleu39 Daim TqRTfw80