Femme Doux Chaud Chaussure Mignon Qualité Hiver Chaude Chaussons Nouvelle Haut Mode Lapins Chausson Couleur Vente xpgnn8

Rapports d'activité

Accueil > Publications > Rapports d'activité

Actualités

Publication du réglement intérieur de l'ACNUSA. Lire la suite

Le réglement intérieur de l'ACNUSA vient d'être publié au Journal Officiel

Chaussures Emmie Lucky Plates Femmes Brand wpUBxqpH

Dans sa décision du 31 décembre 2018, la cour administrative d’appel de Paris conforte l’Autorité dans le montant des amendes prononcées. 44 Noir Plus Simple Luxe Respirant Marque noir De Sneakers Léger Couleur Personnalité 39 Chaussures noir Poids Hommes 60UOqAgn6

L’Autorité se félicite de cette décision qui conclut qu’elle « n’a pas infligé de sanction disproportionnée » au regard notamment de la récurrence des manquements sur différentes plateformes françaises.

Lire la suite

 

Femme Hiver Garder Force Bout Veberge Neige Bas Épais 4336 Chaud Chaussures De Rond Élastique Bottes wpTUHw7xq Grande Fleur Escarpins Plateforme Cm Taille 5 Et Talon Aspect 12 À Daim Gris Avec De qdwa4xdp6 Flops Beach Benjanies Sur Loisirs Plat Summer Slip Flip Chaussons Strass blanc Femme IwRqxzP0Yq