Femme Doux Chaud Chaussure Mignon Qualité Hiver Chaude Chaussons Nouvelle Haut Mode Lapins Chausson Couleur Vente xpgnn8

Rapports d'activité

Accueil > Publications > Rapports d'activité

Actualités

Publication du réglement intérieur de l'ACNUSA. Lire la suite

Le réglement intérieur de l'ACNUSA vient d'être publié au Journal Officiel

Chaussures Emmie Lucky Plates Femmes Brand wpUBxqpH

Dans sa décision du 31 décembre 2018, la cour administrative d’appel de Paris conforte l’Autorité dans le montant des amendes prononcées. 44 Noir Plus Simple Luxe Respirant Marque noir De Sneakers Léger Couleur Personnalité 39 Chaussures noir Poids Hommes 60UOqAgn6

L’Autorité se félicite de cette décision qui conclut qu’elle « n’a pas infligé de sanction disproportionnée » au regard notamment de la récurrence des manquements sur différentes plateformes françaises.

Lire la suite

 

Taille Femmes Nike 1 W8ci2 Max 37 n1Zqv7 Solide Femmes D'hiver Antidérapante De Chambre Pantoufles Veberge Chaussures Intérieur Chaud 1008 Sol nr4Hr Léger Meilleure Rétro Couple Série 40 Chaud Mode Qualité Chaussons Simple Treillis Bleu marron 45 Chausson Classique Chaussure Femme XRcgOHgqw