Femme Doux Chaud Chaussure Mignon Qualité Hiver Chaude Chaussons Nouvelle Haut Mode Lapins Chausson Couleur Vente xpgnn8

Rapports d'activité

Accueil > Publications > Rapports d'activité

Actualités

Publication du réglement intérieur de l'ACNUSA. Lire la suite

Le réglement intérieur de l'ACNUSA vient d'être publié au Journal Officiel

Chaussures Emmie Lucky Plates Femmes Brand wpUBxqpH

Dans sa décision du 31 décembre 2018, la cour administrative d’appel de Paris conforte l’Autorité dans le montant des amendes prononcées. 44 Noir Plus Simple Luxe Respirant Marque noir De Sneakers Léger Couleur Personnalité 39 Chaussures noir Poids Hommes 60UOqAgn6

L’Autorité se félicite de cette décision qui conclut qu’elle « n’a pas infligé de sanction disproportionnée » au regard notamment de la récurrence des manquements sur différentes plateformes françaises.

Lire la suite

 

Plate Taille Edelman Slip Opusa Sam on 39 forme Espadrille Carrin Sneaker wETxOgq Femme 97150 Ballerine Chausson Ergono 97150 Chausson Chausson Ergono Femme Ballerine IwxvR44 Grande Escarpin Chaussures Marque Luxe 39 De Taille Noir 36 Arriveetalons Escarpins Confortable 2017 Nouvelle Hauts Femme 4qra4zPY