Femme Doux Chaud Chaussure Mignon Qualité Hiver Chaude Chaussons Nouvelle Haut Mode Lapins Chausson Couleur Vente xpgnn8

Rapports d'activité

Accueil > Publications > Rapports d'activité

Actualités

Publication du réglement intérieur de l'ACNUSA. Lire la suite

Le réglement intérieur de l'ACNUSA vient d'être publié au Journal Officiel

Chaussures Emmie Lucky Plates Femmes Brand wpUBxqpH

Dans sa décision du 31 décembre 2018, la cour administrative d’appel de Paris conforte l’Autorité dans le montant des amendes prononcées. 44 Noir Plus Simple Luxe Respirant Marque noir De Sneakers Léger Couleur Personnalité 39 Chaussures noir Poids Hommes 60UOqAgn6

L’Autorité se félicite de cette décision qui conclut qu’elle « n’a pas infligé de sanction disproportionnée » au regard notamment de la récurrence des manquements sur différentes plateformes françaises.

Lire la suite

 

Femmes Qe1103 Occasionnel Plage Chaussures Tongs Hommes Couple Sandale Unisexe Classique RqdSw Sandales Plage Femmes Intérieur Noir Mode Dentelle Slipper De Talon Chaussures Extérieur Plat vvIT4 Mode Hommes Bottine Homme Ete Confortable Durable 46 Grande Nouvelle De Haut Luxe Martin 2017 Qualité Marque Taille 4vqBr4ndz